LE CERCLE FRANÇAIS

DE L’EAU

Comprendre les enjeux
et apporter des solutions
pour demain

Exclusivement en présentiel

Maison des Travaux Publics – 3 rue de Berri 75008 PARIS

Faut-il une nouvelle loi sur l’eau en France?

Volet n°3 : le point de vue des Usagers en partage de l’eau

Mardi 17 mai 2022 | 9h30 à 12h

Accueil-café dès 9h

Mercredi 13 avril 2022

Faut-il une nouvelle loi sur l’eau en France?

Volet n°2 : le point de vue des Services publics d’eau et des Consommateurs

Faut-il une nouvelle loi sur l’eau en France?

Volet n°1 : le point de vue des collectivités et des institutions

DÉBATS & RENCONTRES

avril 2022

« Faut-il une nouvelle loi sur l’eau en France? » – Volet n°3 : Usagers en partage de l’eau
La politique de l’eau en France s'articule autour de trois lois majeures : la loi de 1964, la loi de 1992, et la LEMA de 2006, intégrant la DCE de 2000. Aujourd’hui, force est de constater que la politique de l’eau en France est une politique de gestion responsable, disposant d’outils performants. Et pourtant, les objectifs que cette politique s’est fixée ne sont pas atteints. Alors, d’où viennent les dysfonctionnements ? L’idée d’une nouvelle loi sur l’eau est ainsi apparue dans certains échanges. Le Cercle Français de l’Eau vous propose donc d’en discuter ensemble, dans le cadre d’un cycle de conférences en 3 volets.

avril 2022

« Faut-il une nouvelle loi sur l’eau en France? » – Volet n°2 : Services publics de l’eau et Consommateurs
La politique de l’eau en France s'articule autour de trois lois majeures : la loi de 1964, la loi de 1992, et la LEMA de 2006, intégrant la DCE de 2000. Aujourd’hui, force est de constater que la politique de l’eau en France est une politique de gestion responsable, disposant d’outils performants. Et pourtant, les objectifs que cette politique s’est fixée ne sont pas atteints. Alors, d’où viennent les dysfonctionnements ? L’idée d’une nouvelle loi sur l’eau est ainsi apparue dans certains échanges. Le Cercle Français de l’Eau vous propose donc d’en discuter ensemble, dans le cadre d’un cycle de conférences en 3 volets.

mars 2022

« Faut-il une nouvelle loi sur l’eau en France? » – Volet n°1 : collectivités et institutions
La politique de l’eau en France s'articule autour de trois lois majeures : la loi de 1964, la loi de 1992, et la LEMA de 2006, intégrant la DCE de 2000. Aujourd’hui, force est de constater que la politique de l’eau en France est une politique de gestion responsable, disposant d’outils performants. Et pourtant, les objectifs que cette politique s’est fixée ne sont pas atteints. Alors, d’où viennent les dysfonctionnements ? L’idée d’une nouvelle loi sur l’eau est ainsi apparue dans certains échanges. Le Cercle Français de l’Eau vous propose donc d’en discuter ensemble, dans le cadre d’un cycle de conférences en 3 volets.

VEILLE DE L’EAU

Bilan 2019 de l’expérimentation pour une tarification sociale de l’eau

Pour garantir l’accès de tous à l’eau et à l’assainissement et pour assurer une gestion durable des ressources en eau, la loi Brottes de 2013 a introduit la possibilité, pour des collectivités volontaires, de participer à une expérimentation pour une tarification sociale de l’eau et de l’assainissement.

Six ans après le début de cette expérimentation, quel est le bilan et quels sont les perspectives ? Des collectivités de métropole et d’outre-mer complètent ce bilan avec leurs retours d’expériences.

CERCLE FRANCAIS DE L’EAU EN CHIFFRES

1990

CRÉATION
DE L’ASSOCIATION

50

COLLOQUES/AG
ORGANISÉS DEPUIS 1990

180

DÉBATS/RENCONTRES
ORGANISÉS DEPUIS 1990

20

PERMANENTS
& MEMBRES

REVUE DE PRESSE

mars 2020

Jacques Oudin est décédé
L’ancien sénateur de Vendée, Jacques Oudin, est décédé du coronavirus, ce samedi 21 mars, à l’âge de 80 ans.

janvier 2020

Eau : le bassin rennais défend un tarif « juste » pour chaque usage
Partant du principe que « l’eau à boire ne peut être facturée au même prix que celle qui remplit la piscine privée », Eau du bassin rennais déploie depuis 2016 une tarification sociale et écologique.

décembre 2019

Transfert des compétences eau et assainissement : la fin du feuilleton ?
La commission mixte paritaire sur le projet de loi Engagement et proximité s’est conclue, le 11 décembre, sur un compromis entre députés et sénateurs.
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